Veille - Zones humides
Citation de Fabien Truy le 15 mai 2023, 16h13Bonjour,
Dans le cadre de la veille CATEnR, nous vous informons qu’un recueil de jurisprudence sur les zones humides est paru, il est le fruit d'un partenariat passé entre le groupe Lefèbvre-Dalloz et l'OFB.
Ce recueil, destiné aux services de l'Etat, mais aussi aux entreprises, aux collectivités territoriales, aux avocats et aux associations, est constitué de quelques 700 résumés de 550 jurisprudences. Il est découpé en quatre parties (Eau et milieux aquatiques, Biodiversité, Aménagement et urbanisme, Sanctions et réparation des préjudices), classés en thématiques et sous-thématiques.
Le recueil est disponible en ligne (avec téléchargement des jurisprudences en texte intégral) et peut également être téléchargé en version pdf, sur le Centre de ressources "zones humides" géré par l'OFB et l'Office international de l'eau : http://www.zones-humides.org/actualit%C3%A9/nouveau-jurisprudences-sur-les-zones-humides-marais
Cordialement
Bonjour,
Dans le cadre de la veille CATEnR, nous vous informons qu’un recueil de jurisprudence sur les zones humides est paru, il est le fruit d'un partenariat passé entre le groupe Lefèbvre-Dalloz et l'OFB.
Ce recueil, destiné aux services de l'Etat, mais aussi aux entreprises, aux collectivités territoriales, aux avocats et aux associations, est constitué de quelques 700 résumés de 550 jurisprudences. Il est découpé en quatre parties (Eau et milieux aquatiques, Biodiversité, Aménagement et urbanisme, Sanctions et réparation des préjudices), classés en thématiques et sous-thématiques.
Le recueil est disponible en ligne (avec téléchargement des jurisprudences en texte intégral) et peut également être téléchargé en version pdf, sur le Centre de ressources "zones humides" géré par l'OFB et l'Office international de l'eau : http://www.zones-humides.org/actualit%C3%A9/nouveau-jurisprudences-sur-les-zones-humides-marais
Cordialement
